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La personnalité convoitée

3 mars 2022
Amphithéâtre Le Balle Antenne de Droit de Laval Le Mans Université - Laval (France)
Autrefois aisément identifiable, la notion de personnalité juridique est aujourd’hui confrontée à la multiplication de revendications sociétales plaidant en faveur d’une personnification d’entités jusqu’ici étrangères à la notion de personne. Un tel constat se manifeste tant en droit interne, qu’en droit international, et tout autant en droit privé qu’en public. C’est le cas, par exemple de l’animal, au bénéfice duquel un courant de plus en plus important, soutient la nécessité d’une personnalité animale, personnalité technique conçue sur le modèle de la personnalité morale des groupements. Cette revendication, déjà ancienne, se propage aujourd’hui au bénéfice de différentes entités : les peuples autochtones, la nature, l’humanité, les fleuves, les robots autonomes…. La multiplication de ces revendications interroge tout autant sur l’objectif qu’elles poursuivent, lesquels peuvent différer d’une entité à l’autre, mais également sur les arguments juridiques mis en avant en faveur de chacune de ces revendications. Par ailleurs, elle interroge plus largement sur le devenir de la notion de personnalité juridique et sur ce qui en fait l’essence…Plusieurs questions méritent ici d’être approfondies. C’est le cas, par exemple, des rapports entretenus entre la notion de personnalité juridique et la notion de droit subjectifs ou de droits fondamentaux d’une part, et les notions de devoirs, d’intérêts et de patrimoine d’autre part. Ces interrogations feront l’objet du colloque organisé le 3 mars 2022, par le Mans Université, sur le site de la faculté de droit de Laval. Il nous conduira à envisager d’une part, l’attractivité constatée de la notion de personnalité juridique (matinée) , avant de nous interroger sur la malléabilité de cette notion (après-midi).
Discipline scientifique : Intelligence artificielle - Robotique - Environnement et Société - Ethique - Droit

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